Mentions Légales


1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Arthur Pastel, Kévin Bessière et Adrien Siami met à disposition du public les informations concernant l'entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

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Personne physique ou morale, Georges Mathonnet est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : mathonnetgeorges@orange.fr
Le webmaster, Arthur Pastel, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : arthur[POINT]pastel[AROBASE]gmail[POINT]com .
Les mentions légales présentes sur ce site Internet ont été générées et offertes par l'agence de communication web G7design, situé au 11 rue Parmentier à Nice, et rédigées par Alexandre Montenon, de l'agence redacteur-contenu-web.com.
Le site bacchu-ber.fr est hébergé par AMAZON WEB SERVICES, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 38 Avenue JOHN F KENNEDY L 1855 LUXEMBOURG.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web bacchu-ber.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Georges Mathonnet. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par bacchu-ber.fr

En accord avec sa politique de communication, le site bacchu-ber.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Georges Mathonnet, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site bacchu-ber.fr.

4. Limitations contractuelles

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Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à mathonnetgeorges@orange.fr.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web bacchu-ber.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.